Éditeur du site
Le site NATIIVE est exploité par SPICA, société à responsabilité limitée à associé unique au capital social de 10 000 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 829 105 352, sous l’enseigne NATIIVE. Siège social : 32 rue Raspail, 92270 Bois-Colombes. SIREN : 829 105 352. SIRET du siège : 829 105 352 00019. Numéro de TVA intracommunautaire : FR67829105352. Représentant légal et directeur de la publication : Yan AUBERTIN.
Contact : contact@natiive.fr — 01 84 20 78 00.
Carte professionnelle de SPICA
Carte professionnelle n° CPI 9201 2017 000 019 566, délivrée par la CCI de Paris Île-de-France, valable jusqu’au 17 juillet 2028, pour les activités « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » et « Gestion immobilière ».
Garantie financière et assurance
Garant financier : GALIAN-SMABTP, 89 rue La Boétie, 75008 Paris.
- Gestion immobilière : garantie financière de 120 000 €.
- Transactions sur immeubles et fonds de commerce : garantie financière de 120 000 €, avec autorisation de recevoir des fonds.
Assureur responsabilité civile professionnelle de SPICA pour la gestion immobilière et les transactions sur immeubles et fonds de commerce : GALIAN-SMABTP, 89 rue La Boétie, 75008 Paris. Assureur également indiqué pour l’activité d’agent commercial exercée pour le compte d’effiCity.
Ventes immobilières réalisées via effiCity
Pour les ventes réalisées au nom et pour le compte d’effiCity, SPICA — NATIIVE, représentée par Yan AUBERTIN, intervient en qualité d’agent commercial en immobilier, immatriculé au Registre spécial des agents commerciaux (RSAC) de Nanterre sous le numéro 829 105 352.
Le titulaire des mandats est EFFICITY SAS, 48 avenue de Villiers, 75017 Paris, RCS Paris 497 617 746, TVA intracommunautaire FR67497617746. Carte professionnelle Transactions n° CPI 7501 2015 000 002 025, délivrée par la CCI Paris Île-de-France. Garantie financière d’effiCity : 500 000 € auprès de GALIAN. Assurance responsabilité civile professionnelle d’effiCity : MMA.
Les activités immobilières réglementées présentées sur ce site sont exercées en France et soumises à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite loi Hoguet, et à son décret d’application n° 72-678 du 20 juillet 1972. Consulter les règles professionnelles applicables.
Médiation de la consommation
Consultez les coordonnées des médiateurs et les modalités de saisine : CM2C pour les prestations de location et de gestion de SPICA ; MEDIMMOCONSO pour les ventes réalisées au nom et pour le compte d’effiCity.
Hébergement
Hébergeur : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site internet et contact : www.hostinger.com/fr/contact.
Données personnelles
Pour les demandes adressées via ce site et leur suivi dans ORBITE, consultez la notice de confidentialité des demandes.